Non-ferrous metal foundries (except die-casting)
Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à couler des métaux non ferreux fondus (aluminium, cuivre, zinc, etc.) dans des moules, autrement que sous pression, pour fabriquer des pièces.
Champs officiels de classification issus du jeu de sources StatCan courant.
| Caractéristique | Description |
|---|---|
| Titre officiel | Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression) |
| Classification | SCIAN Canada 2022 version 1.0 |
| Autorité de publication | Statistique Canada |
| Niveau hiérarchique | Industrie canadienne |
| Code parent | 33152 - Fonderies de métaux non ferreux |
| Correspondance internationale | CITI rev. 4; harmonise avec le NAICS des Etats-Unis et du Mexique aux niveaux superieurs. |
| Source | https://www.statcan.gc.ca/en/subjects/standard/naics/2022/v1/index |
| Vérification source | 2026-05-05 |
Contexte canadien de l'entreprise, de la fiscalité et des déclarations provenant du country pack local et du pack fiscal.
| Caractéristique | Description |
|---|---|
| Autorité fiscale | Agence du revenu du Canada (ARC) |
| Identifiant d'entreprise | Numero d'entreprise (NE) : identifiant a 9 chiffres avec des suffixes de compte comme RT0001 pour la TPS/TVH, RP0001 pour la paie et RC0001 pour l'impot des societes. |
| Déclarations courantes | Inscription au numero d'entreprise; Formulaire T2125 (Etat des resultats des activites d'une entreprise ou d'une profession liberale) joint a la T1; Formulaire T2 (Declaration de revenus des societes); Formulaire T5013; Formulaire GST34 |
| Autorité sectorielle | Aucune autorite sectorielle n'est enregistree dans le pack pays local. |
Ce code s'applique généralement aux :
5 sur 6 facteurs validés
Ces exemples de roles proviennent du titre officiel et du libelle d'exemple rattaches a ce code.
Utilisez cette page lorsque l'activite correspond directement au titre officiel ou a la definition de 331529 Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression). C'est le point de controle source le plus proche avant l'inscription au NE, la revue TPS/TVH, l'onboarding bancaire ou la classification interne.
Utilisez cette page lorsque l'activite est decrite dans les exemples officiels de Statistique Canada comme fonderies d'aluminium (sauf sous pression). Comparez ici la definition, les exclusions et les codes voisins avant d'associer 331529 Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression) a un dossier d'entreprise.
Utilisez cette page lorsque l'activite est decrite dans les exemples officiels de Statistique Canada comme moulages au sable, de métaux non-ferreux (sauf aluminium, cuivre), qualité brute, fabrication. Comparez ici la definition, les exclusions et les codes voisins avant d'associer 331529 Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression) a un dossier d'entreprise.
Utilisez cette page lorsque l'activite est decrite dans les exemples officiels de Statistique Canada comme moulages bruts (sauf sous pression) de nickel, fabrication. Comparez ici la definition, les exclusions et les codes voisins avant d'associer 331529 Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression) a un dossier d'entreprise.
Un ensemble tournant d'exemples d'activités liés à cette partie de la hiérarchie canadienne.
fabriquer des pièces en métal non ferreux sous pression (Voir 331523 Fonderies de métaux non ferreu...
Cette page reflete la ligne de structure ainsi que les lignes correspondantes des fichiers d'elements et de correspondance.
Fonderies de métaux non ferreux (sauf moulage sous pression) : Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à couler des métaux non ferreux fondus (aluminium, cuivre, zinc, etc.) dans des moules, autrement que sous pression,...
Il s'agit d'une page de industrie canadienne dans la hierarchie du SCIAN Canada 2026.
Il remonte vers 33152 Fonderies de métaux non ferreux.
Cette page pointe deja vers l'industrie canadienne exacte a six chiffres dans la structure actuelle du site.
Aucune ligne d'inclusion n'est rattachee a cette page dans le fichier local des elements.
Oui. 1 note(s) d'exclusion aident a distinguer cette page des codes voisins.
Oui. 32 ligne(s) d'exemple sont disponibles pour verifier les frontieres.
Parmi les exemples courants de cette branche : Travaux par projet, Fonctions de soutien, Prestation de services, Activites specialisees, Operations d'entreprise.
Aucune ligne de correspondance CITI n'est rattachee a cette page.
Oui. Une reference americaine de meme code est rattachee : Other Nonferrous Metal Foundries (except Die-Casting).
Le SCIAN Canada est bilingue ; la page conserve donc les deux titres pour la comparaison et la recherche.
Du fichier local de structure StatCan, du fichier des elements, de la correspondance CITI et du classeur de reference americain a 6 chiffres.